Un héritage, plusieurs phases de transmission : le legs de residuo

Vous saviez peut-être déjà que plusieurs personnes pouvaient bénéficier de votre héritage. Mais saviez-vous que grâce au legs de residuo, vous pouviez aussi donner la priorité à un héritier pendant sa vie et ensuite en faire bénéficier un autre héritier après son décès ? Dans ce blog, vous pouvez découvrir quand il s’agit d’une option intéressante.

Qu’est-ce qu’un legs de residuo exactement ?

Vous avez constitué un patrimoine et réfléchissez à la meilleure manière de le transmettre après votre décès. Un legs de residuo est une clause spécifique que vous ajoutez à votre testament.

En résumé, vous léguez d’abord un bien ou un montant déterminé à une personne. Tout ce que ce premier héritier garde jusqu’à son décès est automatiquement et intégralement transmis au prochain héritier.

Concrètement, vous désignez donc en même temps :

• Un premier héritier : cette personne reçoit le patrimoine après votre décès ;
• Un deuxième héritier : cette personne reçoit ce qui reste après le décès du premier héritier.

Quelques exemples :

Difficile de comprendre le fonctionnement de ce processus ? Voici quelques scénarios possibles pour lesquels le legs de residuo peut s’avérer intéressant :

• Vous voulez protéger financièrement votre partenaire, mais aussi léguer quelque chose à vos enfants ;
• Vous n’avez pas d’enfants, mais vous souhaitez par exemple répartir votre patrimoine entre une bonne amie et un filleul ;
• Vous voulez éviter que votre héritage ne soit finalement transmis par votre enfant à un(e) ancien(ne) beau-fils/belle-fille, mais plutôt à votre propre petit-fils/petite-fille ou à votre frère ;
• Vous souhaitez léguer une partie de votre patrimoine à une œuvre caritative, mais seulement après qu’un membre de votre famille ait pu en faire usage ;
• Vous vivez dans un ménage nouvellement constitué et vous voulez être sûr(e) que les enfants d’une relation précédente reçoivent aussi quelque chose ;
• Vous n’avez pas d’enfants et souhaitez protéger votre partenaire, mais aussi impliquer votre propre famille ;
• Vous voulez aider financièrement une personne handicapée, mais désigner ensuite aussi un autre héritier.

Quels sont les avantages d’un legs de residuo ?

Tout d’abord, cette construction offre un certain nombre de possibilités qui ne sont pas directement envisageables via un héritage « classique ». Un legs de residuo vous permet par exemple de :

• Faire participer plusieurs générations à votre planification successorale ;
• Transmettre votre patrimoine de manière plus réfléchie ;
• Bénéficier d’avantages fiscaux pour le deuxième bénéficiaire, car celui-ci est imposé comme s’il héritait directement de vous, donc peut-être à un taux inférieur (voir plus loin).

Y a-t-il aussi des pièges cachés ?

Même si le legs de residuo présente des solutions intéressantes, il est important de bien prendre en compte au préalable certains facteurs.

Ainsi, l’héritier désigné en premier dispose en principe d’une entière liberté quant à ce qu’il souhaite faire de l’héritage. Il est donc possible que l’héritier suivant se retrouve les mains vides. En ajoutant certaines conditions ou restrictions dans la clause, vous pouvez éviter ce type de situation.

Pour léguer un héritage juridiquement bien ficelé, il est dès lors essentiel de se pencher sur les moindres détails. N’hésitez pas à ajouter le plus possible d’informations dans votre testament et de prévoir les garanties nécessaires pour que tout se déroule facilement selon vos plans après votre décès. Exactement comme vous l’aviez imaginé. Pensez par exemple à créer un compte distinct, afin de garder un aperçu clair sur ce qui reste après le décès du premier héritier.

Et qu’en est-il du volet fiscal ?

Nous avons déjà brièvement évoqué ci-dessus les conséquences fiscales d’une construction de legs de residuo. Dans ce cas, les droits de succession sont prélevés en deux étapes :

• Le premier bénéficiaire paie des droits de succession sur la totalité du montant ou du bien qu’il reçoit ;
• Le deuxième bénéficiaire paiera plus tard les droits de succession sur la partie restante, mais au taux qui serait d’application s’il avait directement hérité de vous.

Concrètement, si le deuxième bénéficiaire est votre frère ou votre sœur, celui-ci paiera le taux qui s’applique aux frères ou sœurs. Mais s’il s’agit par exemple de votre fils, le tarif inférieur entre parent et enfant s’applique. Ces règles fiscales diffèrent d’une région à l’autre. Des tarifs différents s’appliquent en Flandre, à Bruxelles et en Wallonie.

Quelques conseils supplémentaires si vous envisagez un legs de residuo

• Demandez suffisamment de conseils : discutez de vos projets avec un notaire ou un planificateur successoral ;
• Établissez une communication claire avec tous les héritiers concernés afin d’éviter tout malentendu ;
• Assurez-vous que le patrimoine restant est bien documenté si vous souhaitez simplifier le processus pour le deuxième bénéficiaire ;
• Utilisez le legs de residuo pour les bonnes raisons : il ne s’agit pas d’une solution pour garder le contrôle, mais bien une manière de répondre à vos souhaits sur le long terme.

En résumé, le legs de residuo est une opportunité juridique qui offre à la fois beaucoup de flexibilité et de contrôle. En réfléchissant bien à qui vous laissez quoi, et dans quel ordre, vous pouvez planifier la transmission de votre patrimoine de manière plus réfléchie. Les avantages fiscaux sont un argument non négligeable, mais le principal atout du legs de residuo est que vous pouvez personnaliser votre succession.

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**Veuillez noter que Keytrade Bank ne fournit aucun conseil fiscal ou autre.